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Ressources éducatives libres

Licences Creative Commons (CC)

 

Dans l'optique de créer des ressources éducatives libres aussi accessibles et utiles que possible pour notre communauté, pour l'enseignement supérieur et pour la société au sens large, nous recommandons d'utiliser la licence Creative Commons la plus ouverte et permissive pour vos manuels, présentations, et autres types de REL: la licence CC BY. Il est à noter que d'autres types de licences s'appliquent pour le code.

Reconnaître des REL

Une ressource éducative du domaine public est toujours une REL.

  • Au Canada, une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort du dernier auteur ou de la dernière autrice de l'œuvre.  Il est important de connaître la durée de la protection de chaque pays pour déterminer si une œuvre est dans le domaine public.
  • Cependant, un auteur ou une autrice peut verser son œuvre dans le domaine public en utilisant l'outil CC0 créé par Creative Commons. L'outil CC0 est un outil international, donc une œuvre sous CC0 peut être utilisée partout dans le monde.
Licence Logos Nom Explicatif

 

CC0 ou CC Zéro

 

Sans droits réservés

L’auteur de l’œuvre a renoncé à ses droits d'auteur et aux droits exclusifs automatiquement accordés aux créateurs, permettant à d’autres personnes de copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales. L’attribution du crédit n’est pas obligatoire, mais recommandée.

 Si une ressource éducative a une licence dite « ouverte » ou « libre », c'est une REL. 

  • Quatre des six licences Creative Commons sont définies comme ouvertes :
Licence Logos Nom Explicatif

 

CC BY

Attribution

Cette licence est la moins restrictive et la plus libre. Elle demande uniquement de citer (ou attribuer) les auteurs.

 

CC BY-SA

Attribution / partage dans les mêmes conditions

En plus de la citation, cette licence exige le partage des adaptations de l’œuvre avec la même licence.

 

CC BY-NC

Attribution / pas d'utilisation commerciale

En plus d'exiger la citation, cette licence interdit l’utilisation commerciale de l’œuvre. Une autre licence permettant de commercialiser l'adaptation d'une œuvre peut être choisie.

 

CC BY-NC-SA

Attribution / pas d'utilisation commerciale / partage dans les mêmes conditions

Cette licence exige la citation et le partage des adaptations de l’œuvre avec la même licence. Elle interdit l’utilisation commerciale de l’œuvre.

Note : Il existent deux autres licences CC qui ont l'acronyme "ND" (CC BY-ND et  CC BY-NC-ND). Les licences ND ne permettent pas les adaptations des œuvres. Voir image ci-contre.

 

Les Licences CC

Cliquez sur l'image pour agrandir :

Licences Creative Commons

Image tirée de Chamberland, É., Lamy, C. (2020). Les ressources éducatives libres (REL) : le quoi, le pourquoi, le comment [Présentation non disponible]. Université Laval. Sous licence CC BY.

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