Dans l'optique de créer des ressources éducatives libres aussi accessibles et utiles que possible pour notre communauté, pour l'enseignement supérieur et pour la société au sens large, nous recommandons d'utiliser la licence Creative Commons la plus ouverte et permissive pour vos manuels, présentations, et autres types de REL: la licence CC BY. Il est à noter que d'autres types de licences s'appliquent pour le code.
Une ressource éducative du domaine public est toujours une REL.
Licence | Logos | Nom | Explicatif |
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CC0 ou CC Zéro |
Sans droits réservés |
L’auteur de l’œuvre a renoncé à ses droits d'auteur et aux droits exclusifs automatiquement accordés aux créateurs, permettant à d’autres personnes de copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales. L’attribution du crédit n’est pas obligatoire, mais recommandée. |
Si une ressource éducative a une licence dite « ouverte » ou « libre », c'est une REL.
Licence | Logos | Nom | Explicatif |
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CC BY |
Attribution |
Cette licence est la moins restrictive et la plus libre. Elle demande uniquement de citer (ou attribuer) les auteurs. |
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CC BY-SA |
Attribution / partage dans les mêmes conditions |
En plus de la citation, cette licence exige le partage des adaptations de l’œuvre avec la même licence. | |
CC BY-NC |
Attribution / pas d'utilisation commerciale |
En plus d'exiger la citation, cette licence interdit l’utilisation commerciale de l’œuvre. Une autre licence permettant de commercialiser l'adaptation d'une œuvre peut être choisie. | |
CC BY-NC-SA |
Attribution / pas d'utilisation commerciale / partage dans les mêmes conditions |
Cette licence exige la citation et le partage des adaptations de l’œuvre avec la même licence. Elle interdit l’utilisation commerciale de l’œuvre. |
Note : Il existent deux autres licences CC qui ont l'acronyme "ND" (CC BY-ND et CC BY-NC-ND). Les licences ND ne permettent pas les adaptations des œuvres. Voir image ci-contre.
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