Recherche par type de documents - Brevets
Contenu d'un brevet
Pour en savoir plus
- Les parties d'un brevet :Les brevets sont des documents juridiques qui contiennent essentiellement les parties suivantes : une page de garde, un état de l'art, les spécifications de l'invention, les revendications, les dessins. Pour en savoir plus : anatomie d’un brevet (présentée par l'université du Michigan).
- Informations supplémentaires:Vous trouverez ci-dessous plus de détails tirés de la base de données Espacenet sur les informations contenues dans un brevet. Vous pouvez cliquer sur les liens ou les survoler.
