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Libre accès > Plan S

Ce guide offre des informations de base en lien avec le libre accès à la littérature scientifique

Plan S - Principes et objectifs

Le Plan S est une initiative émanant d'un regroupement d'organismes subventionnaires européens et de fondations privées (cOAlition S), et bénéficiant du soutien de la Commission européenne et de l'European Research Council (ERC). Lancé en septembre 2018, il s'inscrit dans un contexte où l'accessibilité aux résultats de la production scientifique financée par les fonds publics est de plus en plus restreinte par les coûts élevés imposés par plusieurs grands éditeurs scientifiques.

À partir de janvier 2021, les modalités du Plan S obligent les chercheurs recevant du financement public des organismes participants à rendre accessibles gratuitement les articles scientifiques qui en découlent. Contrairement à la plupart des exigences en vigueur en Amérique du Nord, ces publications doivent être accessibles immédiatement et gratuitement pour l'ensemble de la société.

Voici quelques observations concernant les principes directeurs du Plan S:

  • Le Plan S s'applique à tous les types de publications scientifiques, mais les acteurs du Plan S émettent des nuances par rapport au délai et au processus entourant la publication en libre accès des livres et chapitres de livres.
  • Les organismes subventionnaires encouragent des modèles d'affaires en matière de publications scientifiques prévoyant que des frais de publications raisonnables puissent être demandés par les éditeurs, mais que la totalité des publications d'une revue soient en libre accès. De tels frais pourraient alors être couverts par les organismes subventionnaires membres et non par les auteurs.
  • Les membres de cOAlition S ne sont pas en faveur du modèle hybride de libre accès développé par plusieurs éditeurs scientifiques. Ce modèle implique qu'un éditeur peut exiger des frais à un auteur afin que son article soit en libre accès, tout en maintenant des articles accessibles uniquement par abonnement.
  • Les auteurs doivent conserver les droits sur leurs publications et publier leurs œuvres sous une licence ouverte comme Creative Commons (CC BY). Ceci leur permettrait de réutiliser librement leurs propres images, figures et tableaux provenant de publications précédentes.
  • Les membres de cOAlition S sont conscients qu'il importera de développer des critères fiables pour évaluer la qualité des services offerts par les éditeurs et/ou les aider selon le contexte, afin de renforcer la qualité générale du processus de publication.
  • Il est indiqué que le respect des exigences du Plan S sera surveillé et que les fautifs seront sanctionnés, quoique les détails ne sont pas précisés.

Pour plus d'information sur les principes directeurs du Plan S, cliquez ici.

Pour plus d'information générale sur le Plan S, consulter cet article publié dans Nature en avril 2021. A guide to Plan S: the open-access initiative shaking up science publishing.

Plan S - Implications pour les chercheurs de Polytechnique Montréal

Collaboration internationale

Dans le cadre de leurs activités de recherche, certains chercheurs de Polytechnique Montréal sont appelés à collaborer avec des chercheurs européens ou des chercheurs recevant du financement d'organismes subventionnaires ayant rejoint la cOAlition S. Dans un contexte d'internationalisation des activités de Polytechnique Montréal au cours des prochaines années, ces collaborations pourraient s’intensifier.

La collaboration de chercheurs de Polytechnique avec d'autres chercheurs assujettis aux exigences du Plan S engageront indirectement une obligation à publier en libre accès conformément aux modalités prévues par le Plan S. Il pourrait alors devenir obligatoire de rendre les articles découlant de ces collaborations accessibles immédiatement en libre accès.

Recherche financée par les Fonds de recherche du Québec (FRQ)

Le scientifique en chef du Québec a annoncé le 1er juin 2021 que les Fonds de recherche du Québec (FRQ) intègrent la cOAlition S et appuient du même coup les principes découlant du Plan S. À l'heure actuelle, la Politique de diffusion en libre accès des FRQ demande à ce que les publications des chercheurs ou étudiants obtenant du financement des FRQ soient accessibles en libre accès dans les 12 mois suivant la date de publication. Ce délai de 12 mois sera toutefois aboli à partir de mars 2023, date à partir de laquelle ces publications devront être disponibles en libre accès immédiatement au moment de leur publication.

Pour plus de détail, vous pouvez consulter ce communiqué de presse : Les Fonds de recherche du Québec appuient la science ouverte en joignant la Coalition S.

Plan S - Organisations membres ou participantes

La cOAlition S regroupe une vingtaine d'organismes subventionnaires provenant surtout d'Europe, mais aussi du Moyen-Orient, d'Afrique et du Québec.

Pour savoir si un organisme subventionnaire fait partie de la Coalition S, consulter la liste des organisations membres. Vous pouvez aussi consulter la liste des organisations supportant officiellement le Plan S.