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Recherche par type de documents - Brevets: Accueil

Ce guide vous offre un accès rapide aux ressources de base pour les brevets.

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Bibliothèque - Polytechnique Montréal
Coordonnées:
2500, chemin de Polytechnique
Montréal (Québec) H3T 1J4
Pavillon Lassonde, 7e étage
514 340-4666
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Présentation

Les brevets sont des «titres délivrés par l'État et donnant à l'inventeur d'un produit ou d'un procédé susceptible d'applications industrielles, ou à son cessionnaire, le droit exclusif d'exploitation d'une invention durant un certain temps aux conditions fixées par la loi» (Termium, 2007). Les brevets contiennent une description détaillée de l'invention et sont une source de renseignements et d'idées précieuses en design. Ignorer l'existence d'un brevet peut coûter cher à une firme en frais de recherche et de développement inutiles.

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